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    Ingénieurs en environnement

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    Au service du Canada depuis 2010

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Conditions d’utilisation

APERÇU

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SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant les présentes Conditions d'utilisation, vous déclarez avoir atteint au moins l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou avoir atteint l'âge de la majorité dans votre État ou province de résidence et nous avoir donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser ce site.
Vous ne pouvez utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et vous ne pouvez pas non plus, dans le cadre de l'utilisation du Service, violer les lois de votre territoire (y compris, sans s'y limiter, les lois sur le droit d'auteur).
Vous ne devez transmettre aucun ver informatique, aucun virus ni aucun code de nature destructrice.
Un manquement aux Conditions ou une violation de celles-ci entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser de servir quiconque, pour quelque raison que ce soit et en tout temps.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des renseignements relatifs à votre carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et impliquer a) des transmissions sur divers réseaux et b) des modifications visant à assurer la conformité et l'adaptation aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion. Les renseignements relatifs à la carte de crédit sont toujours chiffrés lors du transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service, tout accès au Service ou tout contact sur le site Web par l'entremise duquel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans la présente entente sont inclus par commodité seulement et ne limiteront ni n'affecteront autrement les présentes Conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES RENSEIGNEMENTS

Nous ne sommes pas responsables si les renseignements offerts sur ce site ne sont pas exacts, complets ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale seulement et ne devrait pas servir de fondement unique pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus exactes, plus complètes ou plus actuelles. Vous vous fiez au contenu de ce site à vos propres risques.
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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit, en tout temps, de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) sans préavis.
Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou envers un tiers de toute modification, de tout changement de prix, de toute suspension ou de toute interruption du Service.


SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être offerts exclusivement en ligne par l'entremise du site Web. Ces produits ou services peuvent être offerts en quantités limitées et faire l'objet d'un retour ou d'un échange uniquement selon notre Politique de retour.
Nous avons déployé tous les efforts nécessaires pour afficher le plus fidèlement possible les couleurs et les images de nos produits présentés à la boutique. Nous ne pouvons garantir que l'affichage des couleurs par l'écran de votre ordinateur sera exact.
Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix des produits peuvent être modifiés en tout temps sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser d'offrir tout produit en tout temps. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, renseignements ou autres éléments que vous achetez ou obtenez répondra à vos attentes, ni que les erreurs du Service seront corrigées.

SECTION 6 - EXACTITUDE DES RENSEIGNEMENTS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent viser des commandes passées par le même compte client ou sous celui-ci, avec la même carte de crédit, ou des commandes utilisant la même adresse de facturation ou de livraison. Dans l'éventualité où nous modifions ou annulons une commande, nous pourrions tenter de vous en aviser en communiquant avec vous à l'adresse courriel, à l'adresse de facturation ou au numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des marchands, des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des renseignements d'achat et de compte à jour, complets et exacts pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et les autres renseignements, y compris votre adresse courriel, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions conclure vos transactions et communiquer avec vous au besoin.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour.

SECTION 7 - OUTILS FACULTATIFS

Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle ni aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous donnons accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n'assumerons aucune responsabilité découlant de votre utilisation d'outils facultatifs de tiers ou s'y rapportant.
Toute utilisation par vous des outils facultatifs offerts par l'entremise du site relève entièrement de votre discrétion et de vos propres risques, et il vous incombe de vous familiariser avec les conditions auxquelles ces outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés et de les approuver.
Nous pourrions également, à l'avenir, offrir de nouveaux services ou de nouvelles fonctionnalités par l'entremise du site Web (y compris le lancement de nouveaux outils et de nouvelles ressources). Ces nouvelles fonctionnalités ou ces nouveaux services seront également assujettis aux présentes Conditions d'utilisation.

SECTION 8 - LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et services offerts par l'entremise de notre Service peuvent comprendre des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers présents sur ce site peuvent vous diriger vers des sites Web de tiers qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas responsables d'examiner ou d'évaluer leur contenu ou leur exactitude, nous ne les garantissons pas et nous n'assumerons aucune responsabilité à l'égard des contenus ou sites Web de tiers, ni à l'égard des autres éléments, produits ou services de tiers.
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SECTION 9 - COMMENTAIRES D'UTILISATEURS, RÉTROACTION ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions précises (par exemple des participations à un concours) ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres éléments, que ce soit en ligne, par courriel, par la poste ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, en tout temps et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser autrement sur tout support les commentaires que vous nous transmettez. Nous n'avons et n'aurons aucune obligation 1) de préserver la confidentialité des commentaires, 2) de verser une compensation pour des commentaires ou 3) de répondre à des commentaires.
Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou retirer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, injurieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui viole la propriété intellectuelle d'une partie ou les présentes Conditions d'utilisation.
Vous acceptez que vos commentaires ne violeront aucun droit d'un tiers, y compris le droit d'auteur, les marques de commerce, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiendront aucun élément diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d'affecter de quelque façon que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site Web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse courriel, vous faire passer pour quelqu'un d'autre ou nous induire en erreur, ou induire des tiers en erreur, quant à l'origine de commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous formulez et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité à l'égard des commentaires publiés par vous ou par un tiers.

SECTION 10 - RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

La transmission de vos renseignements personnels par l'entremise de la boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Pour consulter notre Politique de confidentialité.

SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

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Nous n'assumons aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les renseignements figurant dans le Service ou sur tout site Web connexe, y compris, sans s'y limiter, les renseignements sur les prix, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation précisée dans le Service ou sur tout site Web connexe ne devrait être interprétée comme indiquant que tous les renseignements figurant dans le Service ou sur tout site Web connexe ont été modifiés ou mis à jour.

SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions d'utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : a) à des fins illégales; b) pour inciter des tiers à accomplir des actes illégaux ou à y participer; c) pour enfreindre des règlements, règles, lois ou ordonnances locales à l'échelle internationale, fédérale, provinciale ou étatique; d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d'autrui, ou les violer; e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou exercer de la discrimination fondée sur le sexe, l'orientation sexuelle, la religion, l'origine ethnique, la race, l'âge, l'origine nationale ou le handicap; f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs; g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service, de tout site Web connexe, d'autres sites Web ou d'Internet; h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d'autrui; i) pour polluposter, hameçonner, détourner un domaine, extorquer un prétexte, explorer ou extraire des données; j) à des fins obscènes ou immorales; ou k) pour perturber ou contourner les dispositifs de sécurité du Service, de tout site Web connexe, d'autres sites Web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site Web connexe en cas de violation de l'une des utilisations interdites.

SECTION 13 - EXONÉRATION DE GARANTIES; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons ni ne déclarons que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, ponctuelle, sécuritaire ou exempte d'erreurs.
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Vous acceptez que, de temps à autre, nous puissions retirer le service pour des périodes indéterminées ou l'annuler en tout temps, sans vous en aviser.
Vous acceptez expressément que votre utilisation du service, ou votre incapacité à l'utiliser, relève de votre seul risque. Le service ainsi que tous les produits et services qui vous sont livrés par son entremise sont (sauf indication contraire expresse de notre part) fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité » pour votre utilisation, sans déclaration, garantie ou condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité commerciale, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d'absence de contrefaçon.
En aucun cas SAMPSON ECO SHOP, nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, entrepreneurs, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans s'y limiter, la perte de profits, de revenus, d'économies ou de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu'il soit de nature contractuelle, délictuelle (y compris la négligence), de responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation du service ou de tout produit obtenu au moyen du service, ou de toute autre réclamation liée de quelque façon que ce soit à votre utilisation du service ou d'un produit, y compris, sans s'y limiter, les erreurs ou omissions dans un contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit subi à la suite de l'utilisation du service ou d'un contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement rendu disponible par l'entremise du service, même si nous avons été avisés de cette possibilité. Puisque certains États ou territoires ne permettent pas l'exclusion ou la limitation de la responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité, dans ces États ou territoires, sera limitée dans toute la mesure permise par la loi.

SECTION 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir à couvert SAMPSON ECO SHOP ainsi que notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, entrepreneurs, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, à l'égard de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, formulée par un tiers en raison de votre manquement aux présentes Conditions d'utilisation ou aux documents qu'elles incorporent par renvoi, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers, ou découlant de ceux-ci.

SECTION 15 - DIVISIBILITÉ

Dans l'éventualité où une disposition des présentes Conditions d'utilisation serait jugée illégale, nulle ou inexécutoire, cette disposition sera néanmoins exécutoire dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inexécutoire sera réputée dissociée des présentes Conditions d'utilisation; une telle décision n'affectera pas la validité ni le caractère exécutoire des autres dispositions restantes.

SECTION 16 - RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de la présente entente à toutes fins.
Les présentes Conditions d'utilisation demeurent en vigueur à moins et jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions d'utilisation en tout temps en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
Si, à notre seul jugement, vous manquez à une modalité ou à une disposition des présentes Conditions d'utilisation, ou si nous soupçonnons que vous y avez manqué, nous pouvons également résilier la présente entente en tout temps sans préavis; vous demeurerez responsable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation inclusivement, et nous pourrons en conséquence vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

SECTION 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ENTENTE

Notre omission d'exercer ou de faire valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d'utilisation ainsi que toute politique ou règle d'exploitation que nous publions sur ce site ou relativement au Service constituent l'entente intégrale et la compréhension entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant toute entente, communication et proposition antérieure ou contemporaine, verbale ou écrite, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d'utilisation).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions d'utilisation ne sera pas interprétée à l'encontre de la partie rédactrice.

SECTION 18 - DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions d'utilisation ainsi que toute entente distincte par laquelle nous vous fournissons des Services seront régies et interprétées conformément aux lois de la province de Québec et aux lois fédérales du Canada qui y sont applicables, et les tribunaux du district judiciaire de Montréal (Québec) auront compétence exclusive.

SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation en tout temps sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site Web. Il vous incombe de consulter périodiquement notre site Web pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue de notre site Web ou du Service, ou l'accès à ceux-ci, après la publication de toute modification aux présentes Conditions d'utilisation constitue une acceptation de ces modifications.

SECTION 20 - CONSENTEMENT AUX SMS

En consentant au marketing par SMS de Sampson Eco Shop au moment du paiement et en amorçant un achat ou en vous abonnant au moyen de nos outils d'abonnement, vous acceptez de recevoir des notifications textuelles récurrentes (concernant votre commande, y compris des rappels de paiement abandonné), des offres de marketing par texto et des textos transactionnels, incluant des demandes d'avis de notre part, même si votre numéro de téléphone mobile est inscrit sur une liste d'exclusion étatique ou fédérale.

La fréquence des messages varie. Le consentement n'est pas une condition d'achat. Si vous souhaitez vous désabonner des messages et notifications de marketing par texto, répondez STOP à tout message mobile que nous vous envoyons ou utilisez le lien de désabonnement que nous vous avons fourni dans l'un de nos messages.

Vous comprenez et acceptez que d'autres méthodes de désabonnement, comme l'utilisation d'autres mots ou d'autres demandes, ne seront pas considérées comme un moyen raisonnable de vous désabonner. Nous ne facturons pas ce service, mais vous êtes responsable de tous les frais liés à la messagerie texte imposés par votre fournisseur sans fil. Des frais de messagerie et de données peuvent s'appliquer.

Pour toute question, veuillez texter HELP au numéro à partir duquel vous avez reçu les messages. Vous pouvez également nous joindre ici ou à info@sampsonecoshop.com pour plus de renseignements.

Nous avons le droit de modifier en tout temps tout numéro de téléphone ou code court que nous utilisons pour exploiter le service. Vous en serez avisé le cas échéant.

Vous acceptez que tout message que vous envoyez à un numéro de téléphone ou à un code court que nous avons modifié, y compris toute demande STOP ou HELP, puisse ne pas être reçu, et nous ne pourrons être tenus responsables du traitement des demandes formulées dans de tels messages.
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